Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2001

• Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100018N Administration générale Note Date de signature : 10-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100037A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l'application de l'arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l'article 17 du décret n° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010227C Transports Circulaire Date de signature : 21-12-2000 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-5 du 25 janvier 2001 relative à l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110014C Transports Circulaire Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110021C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Décision n° 256 du 21 septembre 2000 relative à la délégation de signature de la personne responsable des marchés du service technique des bases aériennes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0010246S Administration générale Décision Date de signature : 21-09-2000 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Décision n° 278 STBA/DIR du 8 janvier 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat au niveau déconcentré (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110017S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Décision n° 280 du 8 janvier 2001 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110018S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Décision du 22 janvier 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110020S Administration générale Décision Date de signature : 22-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-7 du 22 janvier 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0110016C Équipement Circulaire Date de signature : 22-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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