Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-12-2016

Arrêté du 16 novembre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1629781A Transports Arrêté Date de signature : 16-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1630612A Nature Arrêté Date de signature : 21-10-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1629665A Nature Arrêté Date de signature : 07-06-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Arrêté du 8 novembre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1633212A Énergie Arrêté Date de signature : 08-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Arrêté du 29 novembre 2016 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’emballages ménagers en application des articles L. 541-10 et R. 543-53 à R. 543-65 du code de l’environnement (JORF no 0280 du 2 décembre 2016)
DEVP1629019A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Publié le : 25-11-2016

Arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 24 juin 2016 modifié portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1628545A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 11-10-2016 Date de publication : 25-11-2016
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Arrêté du 2 novembre 2016 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des papiers graphiques en application des articles L. 541-10, L. 541-10-1 et D. 543-207 à D. 543-211 du code de l’environnement (JORF no 0261 du 9 novembre 2016)
DEVP1609815A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-11-2016 Date de publication : 25-11-2016
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Arrêté du 10 novembre 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
DEVP1628570A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2016 Date de publication : 25-11-2016
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Arrêté du 10 novembre 2016 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2016-2017
DEVT1632111A Mer Arrêté Date de signature : 10-11-2016 Date de publication : 25-11-2016
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Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant les modalités de prise en compte des boucles d’eau et des systèmes solaires thermiques dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0267 du 17 novembre 2016)
LHAL1625315A Logement et construction Arrêté Date de signature : 04-11-2016 Date de publication : 25-11-2016
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