Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-03-2001

Circulaire n° 2001-16 du 28 février 2001 relative à la conception de la précontrainte extérieure au béton (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110039C Équipement Circulaire Date de signature : 28-02-2001 Date de publication : 25-03-2001
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Circulaire n° 2001-17 du 5 mars 2001 relative à la concession des aires de service en bordure des autoroutes non concédées, des routes express et des déviations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110052C Équipement Circulaire Date de signature : 05-03-2001 Date de publication : 25-03-2001
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Publié le : 10-03-2001

Circulaire n° 2001-11 du 31 janvier 2001 relative aux missions des DRE dans la mise en œuvre des politiques du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUMO110024C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0110027C Administration générale Circulaire Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Circulaire n° 2001-9 du 7 février 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois T18 4MS2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110022C Équipement Circulaire Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Circulaire n° 2001-13 du 21 février 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110034C Équipement Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Circulaire C-2001.01 n° 2001-10 du 12 janvier 2001 relative à la programmation de crédits (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110023C Logement et construction Circulaire Date de signature : 12-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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Publié le : 25-02-2001

Circulaire n° 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l'application de l'arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l'article 17 du décret n° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010227C Transports Circulaire Date de signature : 21-12-2000 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-5 du 25 janvier 2001 relative à l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110014C Transports Circulaire Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110021C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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