Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 25-08-2018

Décision du 15 juin 2018 portant délégation de signature (Mme Anne SOUYRIS-PINOIT)
TERL1822810S Logement et construction Décision Date de signature : 15-06-2018 Date de publication : 25-08-2018
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Publié le : 25-07-2018

Décision du 20 juin 2018 relative à la désignation de membres du conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1817115S Administration générale Décision Date de signature : 20-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 18 juin 2018 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR). [Abrogée par la décision du 03 avril 2024 portant nomination de membres au comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR)._TRED2407766S].
TRED1813190S Développement durable Décision Date de signature : 18-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 8 septembre 2017 relative au projet de parc éolien en mer de la société Éoliennes en mer de Dieppe-Le Tréport (EMDT)
TRER1819584S Énergie Décision Date de signature : 08-09-2017 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 8 septembre 2017 relative au projet de parc éolien en mer de la société éoliennes en mer îles d’Yeu et de Noirmoutier (EMYN)
TRER1819585S Énergie Décision Date de signature : 08-09-2017 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 22 juin 2018 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par le centre scientifique de Monaco
TRER1816278S Énergie Décision Date de signature : 22-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 22 juin 2018 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par la société Exsymol
TRER1816315S Énergie Décision Date de signature : 22-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 21 juin 2018 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l'école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1816260S Administration générale Décision Date de signature : 21-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 29 juin 2018 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1816713S Administration générale Décision Date de signature : 29-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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Décision du 8 juin 2018 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre
TREV1817343S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2018 Date de publication : 25-07-2018
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