Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2001

• Arrêté du 8 août 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 30 août 2001)
  ATEE0100270A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 10 août 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 11 septembre 2001)
  ATEE0100278A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 29 août 2001 portant nomination (Etablissement public chargé du Parc national de Port-Cros) (Journal officiel du 21 septembre 2001)
  ATEN0100296A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-08-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (Journal officiel du 30 août 2001)
  ATEE0100245A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Circulaire 2001-55 du 26 juillet 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0110153C Équipement Circulaire Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Circulaire UHC/DU/16 n° 2001-56 du 27 juillet 2001 relative à la réforme des contributions d'urbanisme issue de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110155C Équipement Circulaire Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2001 portant remise aux domaines d'une section du bras de décharge remblayé de l'ancienne écluse de Wasquehal (Nord), sur la branche de Croix du canal de Roubaix. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110156A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 27 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Dunkerque (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110157A Transports Arrêté Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 24 juillet 2001 fixant la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et du corps des administrateurs civils (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110154A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2001 portant mise à disposition d'une personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110158A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
  • Document principal