Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2001

• Décision du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110109S Administration générale Décision Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Décision du 23 mai 2001 relative à l'expérimentation de nouvelles modalités de prise en charge de frais de déplacement pour les agents de services techniques du ministère de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110113S Administration générale Décision Date de signature : 23-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0110107C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110110C Équipement Circulaire Date de signature : 09-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110108A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Décision du 14 mai 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110106S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110111C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110112C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire du 21 février 2001 relative à l'application du décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, l'utilisation et l'élimination des PCB et PCT, modifié par le décret no 2001-63 du 18 janvier 2001 (texte non paru au Journal officiel)
  ATEP0100153C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 15 mai 2001 modifiant l'arrêté du 25 avril 1995 relatif à l'indemnisation des commissaires enquêteurs assurant les fonctions prévues par la loi no 83-630 du 12 juillet 1983 et chargés de conduire les enquêtes prévues par le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (rectificatif) (Journal officiel du 2 juin 2001)
  ATED0100084Z Administration générale Arrêté Date de signature : 15-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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