Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-08-2001

Circulaire n° 2001-57 du 25 juillet 2001 relative à l'aménagement et réduction du temps de travail dans les services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110159C Administration générale Circulaire Date de signature : 25-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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Publié le : 10-08-2001

Arrêté du 16 juillet 2001 portant attribution de fonctions (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110150A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Circulaire n° 2001-50 du 11 juillet 2001 relative à l'exploitation des autoroutes concédées (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110142C Équipement Circulaire Date de signature : 11-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Circulaire 2001-54 du 19 juillet 2001 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110152C Équipement Circulaire Date de signature : 19-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Circulaire UHC/DUH/14 n° 2001-48 du 5 juillet 2001 relative à l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110140C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Arrêté du 9 juillet 2001 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection des organismes scientifiques et techniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110146A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Arrêté du 9 juillet 2001 portant création de la mission d'inspection des organismes scientifiques et techniques (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110145A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Arrêté du 13 juillet 2001 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110149A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Circulaire n° 2001-51 du 10 juillet 2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en œuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110143C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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Circulaire n° 2001-53 du 10 juillet 2001 relative aux procédures d'exploitation des systèmes d'inspection filtrage des bagages de soute (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110147C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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