Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2002

• Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination à l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 8 janvier 2002)
  ATEN0100420A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise (Journal officiel du 9 janvier 2002)
  ATEN0100451A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 15 janvier 2002)
  ATEN0100454A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros (Journal officiel du 15 janvier 2002)
  ATEN0100455A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Décret no 2001-1206 du 12 décembre 2001 modifiant le décret no 93-1182 du 21 octobre 1993 relatif à la procédure applicable aux opérations entreprises dans le cadre de l'article 31 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau (Journal officiel du 19 décembre 2001)
  ATEE0190010D Eau Autre Date de signature : 12-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Décret no 2002-17 du 3 janvier 2002 fixant les taux de la taxe piscicole pour 2002 (Journal officiel du 5 janvier 2002)
  ATEE0190071D Nature Autre Date de signature : 03-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement (Journal officiel du 29 janvier 2002)
  ATEN0100423A Nature Arrêté Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2001 portant sur l'agrément d'associations de surveillance de qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 30 janvier 2002)
  ATEP0210011A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 juin 1999 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 (Journal officiel du 30 janvier 2002)
  ATEP0210013A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal
• Arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 28 février 2000 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 (Journal officiel du 30 janvier 2002)
  ATEP0210014A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
  • Document principal