Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2001

• Rectificatif à l'arrêté du 27 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Dunkerque (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110157Z Transports Rectificatif Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 29 août 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Dizier (Haute-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110167A Transports Arrêté Date de signature : 29-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-62 du 4 septembre 2001 relative à l'application de la réglementation sur les prix abusivement bas dans le secteur du transport routier de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110170C Transports Circulaire Date de signature : 04-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Décision du 25 juillet 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110165S Administration générale Décision Date de signature : 25-07-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Décision du 5 septembre 2001 relative à la carte des circonscriptions territoriales composant la sous-direction de la formation du conducteur (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110175S Administration générale Décision Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-61 du 14 août 2001 relative à la mise en œuvre de la parité femmes/hommes au sein du MELT (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110169C Administration générale Circulaire Date de signature : 14-08-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-60 du 3 septembre 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0110168C Équipement Circulaire Date de signature : 03-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Décision du 27 septembre 2001 portant revalorisation du tarif déterminant la valeur de cession des produits de repeuplement en vue de l'application de l'article 7 du cahier des charges ou du règlement d'eau annexé aux concessions ou autorisations d'utilisation d'énergie hydraulique (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100357S Eau Décision Date de signature : 27-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire DGS-DE no 2001-535 du 5 novembre 2001 relative à la clôture et au compte rendu de la surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces réalisées au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100402C Eau Circulaire Date de signature : 05-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Décret no 2001-812 du 7 septembre 2001 relatif à l'examen du permis de chasser et à l'autorisation de chasser accompagné, et modifiant le code rural (Journal officiel du 9 septembre 2001)
  ATEN0190056D Nature Autre Date de signature : 07-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
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