Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2001

• Convention de concession du 4 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Pointe-à-Pitre (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110231X Équipement Convention Date de signature : 04-07-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110242S Transports Décision Date de signature : 28-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Avis relatif aux cahiers des charges des organismes agréés pour éprouver et homologuer les modèles types d'emballages, de grands récipients pour vrac et de grands emballages, destinés au transport des marchandises dangereuses, ainsi que pour contrôler la fabrication des matériels de série conformes à ces modèles types (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110234V Transports Avis Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Convention de concession du 11 juillet 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Troyes Barberey (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110232X Équipement Convention Date de signature : 11-07-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Convention de concession du 6 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Calais-Dunkerque (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110228X Équipement Convention Date de signature : 06-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Convention de concession du 9 novembre 2001 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Charleville-Mézières-Belval (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110227X Équipement Convention Date de signature : 09-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Circulaire UHC/FB3/27 n° 2001-86 du 14 novembre 2001 relative aux mesures d'aides exceptionnelles pour l'habitat mises en œuvre à Toulouse, le 21 septembre 2001 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110248C Logement et construction Circulaire Date de signature : 14-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Décision du 16 novembre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110233S Administration générale Décision Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Décision du 21 novembre 2001 modifiant la décision du 14 octobre 1997 modifiée portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel siégeant à la commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110237S Administration générale Décision Date de signature : 21-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-75 du 24 octobre 2001 relative à la délivrance du certificat annuel de régularité et au contrôle annuel des entreprises de travaux publics et de bâtiment (TP/B) soumises aux obligations de défense (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0110211C Équipement Circulaire Date de signature : 24-10-2001 Date de publication : 25-12-2001
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