Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 15-02-2000

Décision du 21 décembre 1999 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090019S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 24 décembre 1999 relative à la modification de la nomenclature relative à l'eau et à la création et vidange de plans d'eau et protection des zones humides (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090017C Eau Circulaire Date de signature : 24-12-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 29 juillet 1999 relative aux zones de protection spéciale (directive 79-409-CEE) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090024C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 29-07-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 15 juillet 1999 relative aux installations de traitement de déchets et à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP9980429C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 15-07-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 15 octobre 1999 relative à la création de commissions locales d'information et de surveillance (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090020C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 15-10-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Circulaire du 10 décembre 1999 relative aux sites et sols pollués et aux principes de fixation des objectifs de réhabilitation (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090021C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 10-12-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Arrêté du 20 décembre 1999 portant nomination au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG9980428A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-12-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Décision du 17 décembre 1999 modifiant la décision du 16 août 1999 portant nomination à la commission permanente du Conseil national de la montagne (texte non paru au Journal officiel)
ATET9980398S Administration générale Décision Date de signature : 17-12-1999 Date de publication : 15-02-2000
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Publié le : 10-02-2000

Décision du 28 décembre 1999 modifiant la décision du 3 juillet 1997 relative à la constitution d'un jury de délivrance du diplôme de technicien supérieur de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910254S Administration générale Décision Date de signature : 28-12-1999 Date de publication : 10-02-2000
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Avenant du 19 octobre 1999 portant prorogation pour une durée de six mois à la convention du 24 octobre 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910255X Administration générale Avenant Date de signature : 19-10-1999 Date de publication : 10-02-2000
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