Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2001

• Décision du 27 septembre 2001 portant revalorisation du tarif déterminant la valeur de cession des produits de repeuplement en vue de l'application de l'article 7 du cahier des charges ou du règlement d'eau annexé aux concessions ou autorisations d'utilisation d'énergie hydraulique (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100357S Eau Décision Date de signature : 27-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100395A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 8 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100396A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 25 octobre 2001 portant sur l'agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II) (Journal officiel du 28 novembre 2001)
  ATEP0100366A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 25-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Circulaire GS/7 D, DGUHC/QC, D4 E et DIGITIP du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile (texte non paru au Journal officiel)
  ATEO0100399C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 19 septembre 2001 portant nomination à la Commission nationale des dégâts de grand gibier (Journal officiel du 20 octobre 2001)
  ATEN0100323A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 20 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret no 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (Journal officiel du 1er novembre 2001)
  ATEP0100337A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-09-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 19 novembre 2001 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne) (Journal officiel du 29 novembre 2001)
  ATED0100377A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2001 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Avenant no 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en œuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0100356S Administration générale Avenant Date de signature : 09-11-2000 Date de publication : 25-09-2001
  • Document principal
• Arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche (Journal officiel du 21 octobre 2001)
  ATEE0100342A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
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