Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2000

• Circulaire UHC/IUH/18 n° 2000-67 du 4 septembre 2000 relative à l'utilisation des prêts renouvellement urbain (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0010147C Logement et construction Circulaire Date de signature : 04-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Circulaire UHC/FB/17 n° 2000-66 du 5 septembre 2000 relative aux dispositions concernant l'attribution de subventions pour la réalisation ou l'amélioration des logements locatifs en région Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0010145C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Circulaire n° 2000-44 du 25 mai 2000 relative aux mesures d'indemnisation des dommages consécutifs à la marée noire et aux intempéries dans le secteur du tourisme, dispositif de prêts à taux zéro de la Banque des petites et moyennes entreprises (BDPME) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUZ0010093C Tourisme Circulaire Date de signature : 25-05-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Arrêté du 12 septembre 2000 portant déclassement de deux parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Maubeuge (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010149A Transports Arrêté Date de signature : 12-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Circulaire n° 2000-68 du 18 septembre 2000 relative à l'élaboration des plans de déplacements urbains (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010150C Transports Circulaire Date de signature : 18-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Arrêté du 30 août 2000 modifiant l'arrêté du 12 avril 1995 pris pour l'application de l'article 1er du décret n° 95-204 du 24 février 1995 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef de subdivision des services du ministère chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010146A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-08-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Arrêté du 12 septembre 2000 relatif à l'organisation et aux attributions des services constituant la direction de l'aviation civile Nord (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0010153A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Arrêté du 18 septembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010157A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Décision du 1er septembre 2000 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUN0010148S Administration générale Décision Date de signature : 01-09-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal
• Arrêté du 24 janvier 2000 portant création du comité central d'action sociale et des comités locaux d'action sociale et fixant leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0010155A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2000 Date de publication : 10-10-2000
  • Document principal