Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2001

• Circulaire n° 2001-53 du 10 juillet 2001 relative aux procédures d'exploitation des systèmes d'inspection filtrage des bagages de soute (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110147C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Circulaire UHC/DH2/11 n° 2001-37 du 9 juillet 2001 relative à la sortie du gel des loyers par les organismes HLM (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110114C Logement et construction Circulaire Date de signature : 09-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Circulaire UHC/IUH1/12 n° 2001-49 du 5 juillet 2001 relative à l'application de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110141C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 12 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Hergnies (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110148A Transports Arrêté Date de signature : 12-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 20 juillet 2001 portant déclassement d'immeubles relevant du domaine public fluvial sur le canal de la Somme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110151A Transports Arrêté Date de signature : 20-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2001 portant attribution de fonctions (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110150A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2001-50 du 11 juillet 2001 relative à l'exploitation des autoroutes concédées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110142C Équipement Circulaire Date de signature : 11-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Circulaire 2001-54 du 19 juillet 2001 relative aux prix des prestations exécutées en régie accessoirement à un marché de travaux (art. 82 du code des marchés publics) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUE0110152C Équipement Circulaire Date de signature : 19-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Circulaire UHC/DUH/14 n° 2001-48 du 5 juillet 2001 relative à l'inventaire des logements locatifs sociaux pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110140C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
  • Document principal
• Arrêté du 9 juillet 2001 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection des organismes scientifiques et techniques (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110146A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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