Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-06-2001

Arrêté du 22 mai 2001 modifiant l'arrêté du 19 février 1999 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales (Journal officiel du 29 mai 2001)
ATEN0100157A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Arrêté du 22 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 10 juin 2001)
ATEN0100170A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Décision du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110109S Administration générale Décision Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Décision du 23 mai 2001 relative à l'expérimentation de nouvelles modalités de prise en charge de frais de déplacement pour les agents de services techniques du ministère de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110113S Administration générale Décision Date de signature : 23-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110107C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110110C Équipement Circulaire Date de signature : 09-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110111C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire 2001-36 du 21 mai 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc de type redirectif SOV 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110112C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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Publié le : 10-06-2001

Délibération du conseil d'administration du 3 mai 2001 portant autorisation de délégation de pouvoir du président au directeur général en matière de marché (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110035X Administration générale Autre Date de signature : 03-05-2001 Date de publication : 10-06-2001
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Arrêté du 27 avril 2001 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110094A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-04-2001 Date de publication : 10-06-2001
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