Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 31-05-2000

Circulaire n° 2000-31 du 4 mai 2000 relative à la signalisation routière de la méridienne verte (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010069C Équipement Circulaire Date de signature : 04-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
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Instruction DGAC/DNA n° 2000-40075 du 12 mai 2000 relative à la procédure de renouvellement de l'autorisation d'exercer une qualification de coordonnateur dans un détachement civil de coordination (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010078J Transports Instruction Date de signature : 12-05-2000 Date de publication : 31-05-2000
- Document principal

Publié le : 30-05-2000

Circulaire UHC/MA/10 n° 2000-37 du 5 avril 2000 relative aux principes généraux d'organisation des appels à la concurrence en matière d'études, d'aménagement, d'urbanisme et d'habitat (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010081C Équipement Circulaire Date de signature : 05-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
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Circulaire n° 2000-36 du 22 mai 2000 relative au contrôle de l'uni longitudinal des couches de roulement neuves (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0010080C Équipement Circulaire Date de signature : 22-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal
Circulaire n° 2000-38 du 23 mai 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010082C Équipement Circulaire Date de signature : 23-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal
Circulaire UHC/IUH/11 n° 2000-39 du 25 mai 2000 relative à la programmation 2000 des crédits d'études et de suivi-animation en matière d'habitat financés sur l'article 65.48/50 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010083C Logement et construction Circulaire Date de signature : 25-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal
Circulaire UHC/QC/8 n° 2000-35 du 29 mai 2000 relative au titre VI, chapitre 65-48/30 qualité de l'habitat et de la construction (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010079C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
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Arrêté du 26 mai 2000 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Saint-Fargeau-Ponthierry (Seine-et-Marne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010084A Transports Arrêté Date de signature : 26-05-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal
Arrêté du 12 avril 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010076A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal
Convention en date du 19 avril 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et la fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement et portant mise à disposition de personnes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010085X Administration générale Convention Date de signature : 19-04-2000 Date de publication : 30-05-2000
- Document principal

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