Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Énergie

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Publié le : 28-11-2019

Décision du 26 novembre 2019 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par l’AIEA Laboratoires de l’Environnement.
TRER1932645S Énergie Décision Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 28-11-2019
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Publié le : 14-11-2019

Arrêté du 5 novembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1932294A Énergie Arrêté Date de signature : 05-11-2019 Date de publication : 14-11-2019
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Publié le : 22-10-2019

Arrêté du 14 octobre 2019 portant nomination du directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires – M. GADET (Eric).
TRER1927410A Énergie Arrêté Date de signature : 14-10-2019 Date de publication : 22-10-2019
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Publié le : 05-10-2019

Décision du 30 septembre 2019 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode de suivi des réductions d’émissions en élevages bovins et de grandes cultures conforme au label Bas-Carbone ».
TRER1922907S Énergie Décision Date de signature : 30-09-2019 Date de publication : 05-10-2019
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Annexe(s) :
- 1
Arrêté du 4 octobre 2019 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER1927551A Énergie Arrêté Date de signature : 04-10-2019 Date de publication : 05-10-2019
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Publié le : 04-10-2019

Arrêté du 13 septembre 2019 portant nomination des membres du comité technique de l’utilisation des produits pétroliers (CTUPP).
TRER1906467A Énergie Arrêté Date de signature : 13-09-2019 Date de publication : 04-10-2019
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Publié le : 26-09-2019

Arrêté du 24 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER1919884A).
TRER1919884A Énergie Arrêté Date de signature : 24-06-2019 Date de publication : 26-09-2019
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Publié le : 15-08-2019

Arrêté du 30 mai 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1917894A Énergie Arrêté Date de signature : 30-05-2019 Date de publication : 15-08-2019
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Publié le : 17-07-2019

Décision du 1er juillet 2019 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER1917957S Énergie Décision Date de signature : 01-07-2019 Date de publication : 17-07-2019
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Publié le : 09-07-2019

Arrêté du 24 juin 2019 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER1919883A Énergie Arrêté Date de signature : 24-06-2019 Date de publication : 09-07-2019
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