Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-05-2010

Circulaire du 7 avril 2010 relative aux mesures à prendre suite à la tempête Xynthia du 28 février 2010
IOCK1005597J Administration générale Circulaire Date de signature : 07-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Arrêté du 15 avril 2010 fixant la date des élections pour la désignation des représentants aux commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers
DEVK1009800A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Arrêté du 15 avril 2010 portant création de commissions consultatives compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1009803A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Publié le : 10-05-2010

Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de la sécurité nucléaire
DEVK1005441A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef de la mission de la ressource
DEVK1005486A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 5 janvier 2010 portant nomination du chef du département de l'entraînement, de la ressource et de la veille opérationnelle
DEVK1005487A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-01-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Arrêté du 6 avril 2010 fixant la date des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires relevant du règlement du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements
DEVK1009444A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Publié le : 25-04-2010

Arrêté du 25 mars 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1008890A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
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Arrêté du 26 mars 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1008904A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
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Publié le : 10-04-2010

Décision du 17 mars 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1007446S Administration générale Décision Date de signature : 17-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
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