Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2001

• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Marcoing (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0111003A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 8 février 2001 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110030A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 14 février 2001 portant attribution de fonction d'un ingénieur général des ponts et chaussées à l'inspection du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110035A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Décision n° 279 du 2 février 2001 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordre de déplacement (annule et remplace la décision n° 258 du 21 septembre 2000) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110025S Administration générale Décision Date de signature : 02-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Circulaire n° 2001-11 du 31 janvier 2001 relative aux missions des DRE dans la mise en œuvre des politiques du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUMO110024C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Rectificatif à l'arrêté du 22 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110008Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 22-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110028A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110029A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-01-2001 Date de publication : 10-03-2001
  • Document principal
• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Omer (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110033A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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• Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une partie de parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Marcel (Saône-et-Loire) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110032A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2001 Date de publication : 10-03-2001
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