Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2000

• Décision du 29 novembre 2000 portant modification de la liste des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0010206S Transports Décision Date de signature : 29-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Circulaire interministérielle n° 2000-82 du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010202C Transports Circulaire Date de signature : 30-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Rectificatif à l'arrêté du 6 novembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement et du service de navigation de Toulouse (texte non paru au Journal officiel)
  EQUZ0010192Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 06-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Rectificatif à l'arrêté du 7 novembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010193Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 07-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Arrêté du 27 novembre 2000 abrogeant l'arrêté du 24 juillet 1986 relatif à l'exécution des épreuves des concours de recrutement et examens d'accès aux emplois des services extérieurs du ministère chargé de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010204A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Arrêté du 27 novembre 2000 abrogeant l'arrêté du 24 juillet 1986 fixant les modalités d'organisation du recrutement aux emplois de fonctionnaires (examens et concours) des services extérieurs du ministère chargé de la mer (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010205A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Arrêté du 28 novembre 2000 portant mise à disposition de Monsieur Khelif (Stéphane) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010199A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-11-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Arrêté du 6 décembre 2000 portant mise à disposition (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010208A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010201V Administration générale Avis Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal
• Arrêté du 8 décembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010210A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2000 Date de publication : 25-12-2000
  • Document principal