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Type de document
Annexe
2
Arrêté
287
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1577
Instruction
45
Note
43
Thématique
Aviation civile
2221
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
72
Circulation aérienne
65
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
407
Personnel navigant
4
Ressource humaine
64
Transport aérien
24
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
161
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2221 documents trouvés
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Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-01-2015
Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à la rémunération des services fournis en propre par la direction de la sécurité de l’aviation civile pour le compte d’OSAC (Organisme pour la sécurité de l’aviation civile)
DEVA1426282A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2014 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2015
DEVA1427282A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2014 fixant les conditions de modulation de la prime de redéploiement des compétences instituée par le décret no 2014-1222 du 21 octobre 2014
DEVA1428127A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1429992A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Publié le : 25-12-2014
Décision no 00285 du 15 novembre 2014 portant délégation de signature (service de gestion des taxes aéroportuaires)
DEVA1425194S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision du 27 novembre 2014 portant rattachement d’activités relatives à la gestion des ressources informationnelles et des archives auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1427087S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision du 3 décembre 2014 portant organisation des délégations au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1427543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Publié le : 10-12-2014
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux autorisations d’exercice nécessaires à la réalisation de tâches opérationnelles liées à la sécurité dans les services techniques des centres opérationnels de la navigation aérienne
DEVA1422218A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif au programme et aux modalités de la formation initiale des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne recrutés par voie d’examen professionnel
DEVA1422221A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-09-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 140129 du 15 juillet 2014 modifiant la décision no 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1416774S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
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