Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

3840 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-04-2012

Circulaire du 2 avril 2012 relative aux modalités du concours apporté par les autorités organisatrices de transports collectifs de voyageurs (AOT) hors Île-de-France concernant le recensement et la transmission de données relatives aux actes de délinquance commis dans les transports collectifs
TRAT1202301C Transports Circulaire Date de signature : 02-04-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal
Décision n° M2E-ND 043-053-056 du 7 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents du groupe achats du département, aux agents de l'unité opérationnelle Est et au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI)
TRAT1209823S Transports Décision Date de signature : 07-02-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal
Décision n° M2E-ND 077-079-080 du 7 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département M2E au responsable qualité et environnement, au responsable communication (COM) du département et aux agents du contrôle de gestion (CG)
TRAT1209810S Transports Décision Date de signature : 07-02-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal
Décision n° M2E-ND 074-078 du 8 février 2012 portant délégations de signature du directeur du département maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
TRAT1209831S Transports Décision Date de signature : 08-02-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal
Décision n° VAL 2012-14 du 20 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général à des agents du département valorisation immobilière, achats, logistique
TRAT1209973S Transports Décision Date de signature : 20-03-2012 Date de publication : 25-04-2012
- Document principal

Publié le : 10-04-2012

Note du 19 mars 2012 précisant le cadre, les modalités d'application et de suivi de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
TRAT1209216N Transports Note Date de signature : 19-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
- Document principal
Arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
TRAT1208556A Transports Arrêté Date de signature : 19-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
- Document principal
Circulaire du 12 mars 2012 portant instruction sur les conditions techniques d'aménagement des routes de type 2 x 1 voie, route à chaussées séparées
TRAT1204220C Transports Circulaire Date de signature : 12-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
- Document principal

Publié le : 25-03-2012

Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
TRAT1206527S Transports Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
- Document principal
Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1206438S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
- Document principal

<<

<

163

164

165

166

167

>

>>