Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-10-2009

Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0922303A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK0922306A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Arrêté du 5 octobre 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
DEVK0923020A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-10-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant déclassement du domaine public d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil, propriété de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
DEVK0916312S Administration générale Décision Date de signature : 24-06-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Décision du 25 septembre 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0923259S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q Administration générale Avenant Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-10-2009

Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports maritimes
DEVK0918756A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports terrestres
DEVK0918752A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Arrêté du 31 août 2009 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK0918753A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Publié le : 10-09-2009

Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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