Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Logement et construction
211
Mer
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Nature
198
Paysage et sites
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Prévention des risques
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Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2538
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
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Aéronef
72
Biodiversité
6
Circulation aérienne
63
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
367
Personnel navigant
4
Ressource humaine
274
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
198
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Publié le : 21-02-2025
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TECD2502063S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2025
Date de publication : 21-02-2025
Document principal
Publié le : 20-02-2025
Décision du 11 février 2025 relative à une consigne particulière de circulation aérienne sur l’aérodrome de Sarrebourg-Buhl (Moselle).
ATDA2501752S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2025
Date de publication : 20-02-2025
Document principal
Publié le : 19-02-2025
Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TECR2501722S
Énergie
Décision
Date de signature : 14-02-2025
Date de publication : 19-02-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2500672S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-02-2025
Date de publication : 19-02-2025
Document principal
Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode Reconstitution de Peuplements Forestiers Dégradés ».
TECR2501724S
Énergie
Décision
Date de signature : 14-02-2025
Date de publication : 19-02-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 février 2025 d’évocation de divers projets d’aménagement.[Abrogée par la décision du 25 février 2025 (NOR : TECD2505758S)].
TECD2504048S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2025
Date de publication : 19-02-2025
Document principal
Publié le : 14-02-2025
Décision du 04 février 2025 portant délégation de signature de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2503625S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Décision du 4 février 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
ATDA2503700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Publié le : 08-02-2025
Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TECD2503161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 08-02-2025
Document principal
Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine «Géotechnique et risques naturels».
TECD2503012S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 08-02-2025
Document principal
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