Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 25-03-2018

Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
TERL1805873S Logement et construction Décision Date de signature : 12-01-2018 Date de publication : 25-03-2018
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Publié le : 25-02-2018

Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Marais Poitevin »
TREL1732605S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 19 décembre 2017 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
TRED1735616S Développement durable Décision Date de signature : 19-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 12 janvier 2018 portant évocation de l’étude d’impact du projet de ferme d’éoliennes flottantes au large de l’île de Groix et délégation de compétence à l’Autorité environnementale du CGEDD
TRED1801917S Développement durable Décision Date de signature : 12-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 15 janvier 2018 portant nomination des membres du comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
TRED1800183S Développement durable Décision Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 15 janvier 2018 portant nomination de nouveaux membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
TRED1800522S Développement durable Décision Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 2 février 2018 portant nomination des membres composant le jury d’entrée en thèse pour l’année 2018 des ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE)
TRED1802376S Développement durable Décision Date de signature : 02-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 26 décembre 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1734913S Administration générale Décision Date de signature : 26-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 23 janvier 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France « Gorges de l’Hérault »
TREL1732600S Nature Décision Date de signature : 23-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Décision du 25 janvier 2018 retirant la décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du Conseil général de l’environnement et du développement durable
TREV1802504S Énergie Décision Date de signature : 25-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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