Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-12-2011

Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A Transports Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
TRAT1131682S Transports Décision Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1131689S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Publié le : 25-11-2011

Décision n° 2011-33 du 27 juin 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département équipements et systèmesdu transport (EST)
TRAT1129409S Transports Décision Date de signature : 27-06-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° ING 2011-10-15-18 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) » ; aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département ; aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « systèmes voyageurs et mobilité (SVM) »
TRAT1129950S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 17 octobre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1115808A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° ING/RH 2011-26 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien ressources humaines, à l'adjointe du responsable ressources humaines du département ING, responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1129880S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Publié le : 10-11-2011

Arrêté du 27 septembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1111720A Transports Arrêté Date de signature : 27-09-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Décision n° 11/IDF/081 du 30 mai 2011 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
TRAT1128492S Transports Décision Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Décision n° 11/IDF/97 du 30 mai 2011 portant subdélégation de signature en matière administrative
TRAT1128545S Transports Décision Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 10-11-2011
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