Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

2158 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-06-2013

Décision DSNA/D n° 13-0031 du 13 mai 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1304058S Aviation civile Décision Date de signature : 13-05-2013 Date de publication : 10-06-2013
- Document principal
Décision du 13 mai 2013 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1310312S Aviation civile Décision Date de signature : 13-05-2013 Date de publication : 10-06-2013
- Document principal

Publié le : 25-05-2013

Décision n° 12/CRNA/SE/direction du 29 avril 2013 portant organisation des délégations au CRNA/SE (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1311610S Aviation civile Décision Date de signature : 29-04-2013 Date de publication : 25-05-2013
- Document principal

Publié le : 25-04-2013

Décision n° 13-22 du 1er mars 2013 complétant la décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1308401S Aviation civile Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Décision n° 19 DSAC AG du 21 mars 2013 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1307575S Aviation civile Décision Date de signature : 21-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Décision n° 16 du 22 mars 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de l'échelon central de la direction des opérations (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne (SDRH)
DEVA1308007S Aviation civile Décision Date de signature : 22-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal
Décision du 27 mars 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1308177S Aviation civile Décision Date de signature : 27-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
- Document principal

Publié le : 10-04-2013

Décision du 20 mars 2013 autorisant l'accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d'urgence effectuées par hélicoptère
DEVA1306838S Aviation civile Décision Date de signature : 20-03-2013 Date de publication : 10-04-2013
- Document principal

Publié le : 25-03-2013

Arrêté du 22 février 2013 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1302845A Aviation civile Arrêté Date de signature : 22-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal
Arrêté du 15 mars 2013 fixant la composition du bureau de vote spécial pour l'organisation des élections pour la création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable
DEVA1307106A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-03-2013 Date de publication : 25-03-2013
- Document principal

<<

<

174

175

176

177

178

>

>>