Publié le : 10-10-2011

• Décision du 8 juillet 2011 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille, à l'adjointe au chef du département autorisation et au chargé du projet « licences de conducteur de train »
  TRAT1122374S Transports Décision Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n°s MTS 2011-5219-5221-5222-5223-5225 du 21 juillet 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro transport et services, chef de l'établissement MTS, au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 ; au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) et au responsable de l'unité opérationnelle permanence
  TRAT1125759S Transports Décision Date de signature : 21-07-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n° MOT 2011-5158 du 25 juillet 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au chef du projet « projet de prolongement ligne 13 au Nord »
  TRAT1125145S Transports Décision Date de signature : 25-07-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n° HAL 2011-11 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » désignés ci-après
  TRAT1125140S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n° ING 2011-09 du 3 mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »
  TRAT1125481S Transports Décision Date de signature : 03-05-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n° ING 2011-22 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), chef de l'établissement CHSCT/ING, au responsable ressources humaines du département ING
  TRAT1125473S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n°s ING 2011-16-19-24-25 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « systèmes du transport ferroviaire (STF) », au responsable de l'unité « installations et systèmes électriques (ISE) », au responsable de l'unité « intégration dans les projets (IDP) » et au contrôleur de gestion du département, responsable du groupe de soutien « contrôle de gestion (CG) »
  TRAT1124805S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-42 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du président-directeurgénéral de la RATP au directeur du département commercial (CML)
  TRAT1125118S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision n°s MOT 2011-5116-5119 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable de la maîtrise d'ouvrage de la modernisation du métro et au responsable de la maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et du matériel roulant
  TRAT1125157S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal
• Décision du 23 août 2011 portant création d'une redevance pour les licences de conducteur de train instituée au profit de l'EPSF
  TRAT1123364S Transports Décision Date de signature : 23-08-2011 Date de publication : 10-10-2011
  • Document principal