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Type de document
Annexe
15
Arrêté
694
Autre
251
Avenant
7
Avis
29
Circulaire
201
Convention
3
Décision
2530
Directive
1
Instruction
35
Note
61
Rectificatif
13
Thématique
Transports
3840
Mots clés
Biodiversité
4
Document opposable
2
Organisation des services
6
Ressource humaine
3
Année de publication
1999
64
2000
47
2001
43
2002
51
2003
59
2004
92
2005
157
2006
430
2007
271
2008
299
2009
260
2010
184
2011
192
2012
283
2013
350
2014
396
2015
184
2016
62
2017
54
2018
28
2019
60
2020
40
2021
54
2022
51
2023
72
2024
52
2025
5
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports
3840 documents trouvés
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Courriel
Tri par
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-08-2011
Décisions n°s GIS 2011-13-21 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques transversales (ressources humaines) et au responsable de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1119831S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s RER 2011-20-21-22-23 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion systèmes d'information et au responsable du groupe des ressources humaines et formation
TRAT1119820S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s HAL 2011-10-12-13 du 14 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité achats généraux (HAG) ; aux agents de l'unité laboratoire, essais et mesures (LEM) et aux responsables d'unité
TRAT1119834S
Transports
Décision
Date de signature : 14-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision n MOT 2011-5120 du 9 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet L4 Prolongement de Mairie-de-Montrouge à Bagneux
TRAT1119837S
Transports
Décision
Date de signature : 09-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision n JUR 2011-17 du 1er juillet 2011 portant délégation de signature du directeurdu département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales
TRAT1119819S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décision DSNA/D n° 11-0134 du 5 juillet 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
TRAA1118571S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
DEVT1118672C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Décisions n°s MOT 2011-5121-5122-5132-5133 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet L4 Prolongement de Porte-d'Orléans à Mairie-de-Montrouge ; au chef du projet L9 Modernisation de la ligne ; au chef du projet Création de PR sur la ligne 1 et au chef du projet ligne 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne
TRAT1119842S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Délibération du 1er juillet 2011 du projet de cession par la RATP à l'Agence foncière et technique de la région parisienne de trois parcelles sises à Vitry-sur-Seine
TRAT1119822X
Transports
Autre
Date de signature : 01-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Publié le : 25-07-2011
Décision MRB n° 2011-5231-5232-5233-5234-5235 du 1er janvier 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Montrouge, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pavillons
DEVT1117502S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
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