Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-01-2016

Arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Arrêté du 14 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1529698A Nature Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Arrêté du 10 décembre 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 26 de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
DEVP1528466A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Arrêté du 10 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1527395A Transports Arrêté Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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Publié le : 25-12-2015

Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1530389A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1530468A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1530482A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 4 décembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1528980A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1527549A Mer Arrêté Date de signature : 18-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 25 novembre 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1528339A Transports Arrêté Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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