Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-05-2018

Note de gestion du 27 février 2018 relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (ou A+) au titre de l’année 2019
TREK1808476N Administration générale Note Date de signature : 27-02-2018 Date de publication : 25-05-2018
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Publié le : 25-04-2018

Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues du décret no 2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017
TRAT1801744N Mer Note Date de signature : 27-03-2018 Date de publication : 25-04-2018
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Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires
TRAT1802145N Mer Note Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-04-2018
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Note du 4 avril 2018 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études. (Abrogée par la note du 11 mars 2021 NOR : TREK2100737N).
TREK1802284N Administration générale Note Date de signature : 04-04-2018 Date de publication : 25-04-2018
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Publié le : 25-02-2018

Note technique du 16 janvier 2018 relative au commissionnement et à l’exercice des fonctions de police judiciaire des agents des réserves naturelles et des gardes du littoral
TREL1722054N Nature Note Date de signature : 16-01-2018 Date de publication : 25-02-2018 Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
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Note technique du 29 janvier 2018 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction concernant les départements et régions d’outre-mer
TREL1800255N Nature Note Date de signature : 29-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Note technique du 5 février 2018 relative à l’instruction des dossiers de déclaration au titre de la loi sur l’eau
TREL1733008N Nature Note Date de signature : 05-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
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Publié le : 25-01-2018

Note technique du 15 décembre 2017 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2017
TREL1734146N Nature Note Date de signature : 15-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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Note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l’état chimique des eaux de surface dans le biote dans le cadre de la directive, cadre sur l’eau conformément à la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013
TREL1733991N Nature Note Date de signature : 26-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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Note de gestion du 19 décembre 2017 relative à la campagne d’entretien professionnel et d’entretien de formation des personnels gérés par les MTES et MCT au titre de l’année de référence 2017
TREK1729644N Administration générale Note Date de signature : 19-12-2017 Date de publication : 25-01-2018
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