Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

2187 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-12-2012

Décision n° 1277/DSNA/DO du 3 août 2012 relative à l'intérim du chef du servicede la navigation Nord (SNA-N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1232680S Aviation civile Décision Date de signature : 03-08-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2012-60-61-62 du 28 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT) ; au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD) et au responsable de l'unité relations sociales et droit social (RDS)
TRAT1241844S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décision n° 10726 du 29 novembre 2012 désignant les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1241890S Aviation civile Décision Date de signature : 29-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décision du 30 novembre 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1241074S Aviation civile Décision Date de signature : 30-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décision du 30 novembre 2012 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1241075S Aviation civile Décision Date de signature : 30-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal
Décision n° 4134 du 9 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) de l'organisme Orly-aviation générale
DEVA1241678S Aviation civile Décision Date de signature : 09-12-2011 Date de publication : 25-12-2012
- Document principal

Publié le : 10-12-2012

Décision DSNA/D n° 12-0212 du 16 novembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1237009S Aviation civile Décision Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal
Décision du 16 novembre 2012 relative aux spécialistes
DEVA1239709S Aviation civile Décision Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal
Décision n° 12-1856 du 20 novembre 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1240275S Aviation civile Décision Date de signature : 20-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal
Circulaire du 23 novembre 2012 relative à l'organisation, pour l'année scolaire 2012-2013, des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot ; du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ; du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines ; du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce ; du brevet d'études professionnelles maritimes pêche ; du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien ; du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines ; du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option commerce ; du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option pêche, et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine
TRAT1238266C Aviation civile Circulaire Date de signature : 23-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
- Document principal

<<

<

180

181

182

183

184

>

>>