Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-07-2011

Décisions CML n°s 2010-5025, 5026, 5027, 5028 et 5029 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au responsable de l'unité ventes au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité systèmes d'information ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux et au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
DEVT1116599S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Décision du 9 juin 2011 portant modificationde la dénomination des routes nationales n°s 57, 273 et 1057
DEVT1115377S Transports Décision Date de signature : 09-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
DEVT1114730C Transports Circulaire Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Circulaire du 16 juin 2011 pour l'exercice du contrôle de certains chemins de fer touristiques empruntant des lignes du réseau ferré national, placés sous l'autorité des préfets
DEVT1113578C Transports Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Publié le : 25-06-2011

Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Déclassement des volumes 1, 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
DEVT1115413X Transports Autre Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Cession des volumes 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
DEVT1115414X Transports Autre Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision ESP 2011-26 du 25 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaceset du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1115138S Transports Décision Date de signature : 25-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision du 25 mai 2011 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1113765S Transports Décision Date de signature : 25-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Décision n° 2011-15 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement DSC au délégué général aux cadres supérieurs
DEVT1114588S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Délibération du 28 janvier 2011 portant modification du règlement intérieur du conseil en validant la nouvelle gouvernance des investissements et en fixant un nouveau seuil pour l'approbation des projets de travaux et de fournitures et des marchés
DEVT1114400S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-06-2011
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