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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-04-2011

Décision du 23 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au prescripteur des marchés transversaux de l'unité environnement de travail informatisé (ETI) ; au responsable de l'unité locale opérateurs de services de communication/maintien en conditions opérationnelles (OSC/MCO) et au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
DEVT1109889S Transports Décision Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 25 mars 2011 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1107428S Transports Décision Date de signature : 25-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° SIT 2011-5018 du 17 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunication (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
DEVT1109825S Transports Décision Date de signature : 17-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° GIS 2011-03 du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de la mission RH groupe
DEVT1109373S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° SEC 2010-32 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
DEVT1108411S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégations de signature du président-directeur général de la RATP à des agents du département des espaces et du patrimoine
DEVT1108987S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Publié le : 10-04-2011

Arrêté du 8 mars 2011 portant nomination à la commission des téléphériques
DEVT1107289A Transports Arrêté Date de signature : 08-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Arrêté du 10 mars 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fort-Louis (Bas-Rhin)
DEVT1106617A Transports Arrêté Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Arrêté du 14 mars 2011 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1104332A Transports Arrêté Date de signature : 14-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Décision n° ESP 2011-10 du 20 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1107656S Transports Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 10-04-2011
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