Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Décision
7139
Thématique
Administration générale
1189
Aviation civile
1521
Défense et Sécurité
5
Développement durable
522
Eau
9
Énergie
71
Équipement
57
Logement et construction
209
Mer
85
Nature
195
Paysage et sites
24
Prévention des risques
687
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2530
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
68
Biodiversité
6
Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
342
Personnel navigant
4
Ressource humaine
269
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
91
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision
7139 documents trouvés
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50
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Publié le : 10-02-2017
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1701085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Publié le : 25-01-2017
Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
LHAL1700146S
Nature
Décision
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
LHAL1700150S
Nature
Décision
Date de signature : 17-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
DEVL1637976S
Nature
Décision
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 28 novembre 2016 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1636334S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 29 décembre 2016 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
DEVD1635985S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 2 janvier 2017 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d’art »
DEVD1637409S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 14 décembre 2016 portant organisation de la délégation Pays de la Loire de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest
DEVA1637435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 27 décembre 2016 portant organisation du bureau des marchés et de la dépense publique (SDF/2) de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1635775S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 2 janvier 2017 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA1700256S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
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