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Type de document
Annexe
1
Arrêté
165
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
522
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
795
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
12
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
61
2025
24
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
795 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 14-04-2022
Arrêté du 31 mars 2022 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2209648A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 31-03-2022
Date de publication : 14-04-2022
Document principal
Publié le : 13-04-2022
Décision du 08 avril 2022 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED2209025S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-04-2022
Date de publication : 13-04-2022
Document principal
Publié le : 01-04-2022
Décision du 30 mars 2022 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2209379S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Document principal
Publié le : 26-03-2022
Décision du 16 mars 2022 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire (rectificatif).
TRAD2208568Z
Développement durable
Rectificatif
Date de publication : 26-03-2022
Document principal
Publié le : 19-03-2022
Décision du 16 mars 2022 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRAD2208568S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2022
Date de publication : 19-03-2022
Document principal
Publié le : 01-03-2022
Décision du 10 février 2022 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2204523S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 01-03-2022
Document principal
Publié le : 23-02-2022
Décision du 10 février 2022 portant nomination d’une experte scientifique auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2204436S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2022
Date de publication : 23-02-2022
Document principal
Publié le : 19-02-2022
Décision du 17 février 2022 d’évocation du projet d’installation de production de bio éthanol à proximité de Blainville-sur-Orne.
TRED2204576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-02-2022
Date de publication : 19-02-2022
Document principal
Publié le : 16-02-2022
Décision du 08 février 2022 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2202380S
Développement durable
Convention
Date de signature : 08-02-2022
Date de publication : 16-02-2022
Document principal
Publié le : 29-01-2022
Convention du 9 décembre 2021 de délégation de gestion pour le marché d’enquête auprès des organismes gestionnaires de logement-foyers (Enquête SRU).
TRED2136737X
Développement durable
Convention
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 29-01-2022
Document principal
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