Publié le : 10-10-2010

• Décision du 16 février 2010 portant délégations de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en nature ; au responsable du pôle service et prestation ; au responsable du pôle production et au responsable de l'entité action sociale et prévention
  DEVT1022912S Transports Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Arrêté du 9 septembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain bâtie sur le territoire de la commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
  DEVT1022968A Transports Arrêté Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-61 du 1er septembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité développement des compétences opérateurs (DCO) du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1023896S Transports Décision Date de signature : 01-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Aqueduc, Barbès, Chanoinesse, Charenton et Dulong
  DEVT1023719S Transports Décision Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Gallieni-Robespierre, Necker, site Rennes, et Saint-Denis - Ambroise-Croizat
  DEVT1023720S Transports Décision Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-08 du 14 septembre 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département RER, chef de l'établissement RER
  DEVT1024229S Transports Décision Date de signature : 14-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-26 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département systèmes d'information et télécommunications (SIT)
  DEVT1023449S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents du groupe achats du département ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
  DEVT1023102S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-09 du 14 septembre 2010 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
  DEVT1024236S Transports Décision Date de signature : 14-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines ; aux agents de contrôle de gestion et des systèmes d'informations ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) et à la responsable qualité et environnement et à la responsable communication (COM) du département
  DEVT1023127S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal