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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-10-2010

Décision du 1er août 2010 portant délégation du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité médecine conseil ; au responsable du pôle praticiens conseil et veille médicale et au responsable du pôle espace médical de l'entité médecine conseil
DEVT1022920S Transports Décision Date de signature : 01-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-54 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
DEVT1023463S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-55 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur en charge des services, de la relation client et des espaces
DEVT1023469S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision n° 2010-56 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint projets, ingénierie et investissements
DEVT1023474S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Décision SDG n° 2010-03 du 26 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur de la permanence générale au référent technique et au référent des réseaux de surface et information voyageurs de la permanence générale
DEVT1023011S Transports Décision Date de signature : 26-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Publié le : 25-09-2010

Décision n° 2010-5063 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1020737S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 17 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) aux acheteurs du groupe de soutien achats
DEVT1020741S Transports Décision Date de signature : 17-07-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 3 août 2010 relative aux titres de navigation des bâtiments et établissements flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
DEVT1019642C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire n 05018 du 12 août 2010 relative à l'application de la loi n 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers - article 20
DEVT1015767C Transports Circulaire Date de signature : 12-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Circulaire du 19 août 2010 relative aux procédures lors de l'encaissement d'amendes forfaitaires et de consignations dans le cadre des contrôles des transports routiers
DEVT1018166C Transports Circulaire Date de signature : 19-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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