Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 05-11-2021

• Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
  TREL2122805A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
  TREL2130243A Nature Arrêté Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
  TREL2128164A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale).
  TREL2127825A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation).
  TREL2128162A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale).
  TREL2127828A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
  TREL2116335A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116319A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116282A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
  • Document principal

  • Document principal

  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien