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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-09-2010

Circulaire du 3 août 2010 relative à la mise en oeuvre de la caution publique pour les prêts délivrés dans le cadre du dispositif du « permis à un euro par jour »
DEVS1019743C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Publié le : 25-08-2010

Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018949S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
DEVT1019756A Transports Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018928S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision n° 2010-47 du 9 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de l'ingénierie (ING)
DEVT1019735S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision n° 2010-48 du 9 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie
DEVT1019746S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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Décision n° 10-4 du 20 juillet 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1019881S Transports Décision Date de signature : 20-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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