Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

3840 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-08-2010

Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018960S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision n° 2010-21 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président directeur général au directeur financier
DEVT1018886S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision n° 2010-22 du 22 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département contrôle de gestion et finances
DEVT1018887S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision du 18 mai 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT]
DEVT1018965S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision n° 5798 du 20 mai 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018895S Transports Décision Date de signature : 20-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision du 15 juin 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1019779S Transports Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision n° 2010-46 du 16 juin 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1019723S Transports Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Arrêté du 23 juillet 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Fresnes-sur-Escaut (Nord)
DEVT1019756A Transports Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal
Décision du 19 avril 2010portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018928S Transports Décision Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-08-2010
- Document principal

Publié le : 10-08-2010

Décision SEC n° 2010-08 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
DEVT1015381S Transports Décision Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 10-08-2010
- Document principal

<<

<

197

198

199

200

201

>

>>