Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile

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Publié le : 25-08-2011

Arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1120915A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Arrêté du 25 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne
DEVA1120917A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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Publié le : 10-08-2011

Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112965A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112966A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1118051S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1114416A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112964A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Publié le : 25-07-2011

Arrêté du 28 juin 2011 modifiant l'arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
DEVA1117658A Aviation civile Arrêté Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Arrêté du 29 juin 2011 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2012
DEVA1117750A Aviation civile Arrêté Date de signature : 29-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Décision du 14 juin 2011 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1116740S Aviation civile Décision Date de signature : 14-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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