Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Aviation civile
1577
Climat
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Défense et Sécurité
5
Développement durable
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Eau
9
Énergie
73
Équipement
57
Logement et construction
211
Mer
87
Nature
198
Paysage et sites
30
Prévention des risques
699
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2538
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
72
Biodiversité
6
Circulation aérienne
63
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
367
Personnel navigant
4
Ressource humaine
274
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
199
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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7247 documents trouvés
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Publié le : 29-10-2025
Décision du 20 octobre 2025 fixant la liste des personnes habilitées par le directeur des services de la navigation aérienne à accéder aux données issues du système de vérification de la présence sur site SPS.
TRAA2529825S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2025
Date de publication : 29-10-2025
Document principal
Publié le : 28-10-2025
Décision du 24 octobre 2025 portant fermeture administrative des sites Farman, Pyrénées et Bonneuil de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2528370S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2025
Date de publication : 28-10-2025
Document principal
Décision BSERR n° 2025-026 du 21 octobre 2025 modifiant la décision BSEI n° 09-086 du 11 juin 2009 relative au contrôle du vieillissement en service des bouteilles composites.
TECP2523619S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-10-2025
Date de publication : 28-10-2025
Document principal
Publié le : 25-10-2025
Décision du 23 octobre 2025 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Castres et Paris (Orly) au Syndicat mixte de l’aéroport régional de Castres-Mazamet.
TRAA2529582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2025
Date de publication : 25-10-2025
Document principal
Publié le : 23-10-2025
Décision du 19 octobre 2025 portant autorisation de réalisation d’activité en Antarctique par M. Tordeur dans le cadre du projet Under Antarctica.
TECL2528827S
Paysage et sites
Décision
Date de signature : 19-10-2025
Date de publication : 23-10-2025
Document principal
Publié le : 18-10-2025
Décision du 15 octobre 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TECD2527978S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-10-2025
Date de publication : 18-10-2025
Document principal
Publié le : 10-10-2025
Décision du 3 octobre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
ATDA2527282S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2025
Date de publication : 10-10-2025
Document principal
Décision du 9 octobre 2025 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TRAA2527650S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2025
Date de publication : 10-10-2025
Document principal
Publié le : 09-10-2025
Décision du 3 octobre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2526737S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2025
Date de publication : 09-10-2025
Document principal
Décision du 3 octobre 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
ATDA2527144S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2025
Date de publication : 09-10-2025
Document principal
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