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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1817
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
140
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4008
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
26
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
25
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4008 documents trouvés
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Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 28-12-2022
Décision du 21 décembre 2022 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2235597S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2022
Date de publication : 28-12-2022
Document principal
Publié le : 27-12-2022
Arrêté du 22 novembre 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général du développement durable. - (Abrogé par l'arrêté du 18 janvier 2023 TREK2304774A).
TREK2233388A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2022
Date de publication : 27-12-2022
Document principal
Publié le : 23-12-2022
Arrêté du 14 décembre 2022 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2023.
TREK2235425A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2022
Date de publication : 23-12-2022
Document principal
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2234902S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 23-12-2022
Document principal
Publié le : 22-12-2022
Arrêté du 14 décembre 2022 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2023.
TREK2235442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2022
Date de publication : 22-12-2022
Document principal
Publié le : 20-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235421S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 20-12-2022
Document principal
Publié le : 17-12-2022
Arrêté du 23 novembre 2022 portant nomination par intérim du président de la formation de l’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2236206A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 17-12-2022
Document principal
Publié le : 15-12-2022
Décision du 12 décembre 2022 portant fermeture des sites de l’administration centrale.
TREK2233738S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Arrêté du 07 novembre 2022 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
PRMK2226647A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-11-2022
Date de publication : 15-12-2022
Document principal
Publié le : 02-12-2022
Décision du 09 novembre 2022 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2022.
PRMK2226648S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2022
Date de publication : 02-12-2022
Document principal
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