Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 27-01-2022

Décision du 21 janvier 2022 fixant les taux de promotion dans le corps des techniciens supérieurs de la météorologie pour les années 2022 à 2025.
TRAD2202338S Développement durable Décision Date de signature : 21-01-2022 Date de publication : 27-01-2022
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Publié le : 08-01-2022

Décision du 14 décembre 2021 relative à l'organisation du conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2137477S Développement durable Décision Date de signature : 14-12-2021 Date de publication : 08-01-2022
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Publié le : 06-01-2022

Arrêté du 4 janvier 2022 portant nomination du responsable et du responsable adjoint de la mission ministérielle d’audit interne du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREV2137527A Développement durable Arrêté Date de signature : 04-01-2022 Date de publication : 06-01-2022
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Publié le : 30-12-2021

Convention de délégation de gestion du 17 décembre 2021 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TRED2138537X Développement durable Convention Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 30-12-2021
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Publié le : 21-12-2021

Décision du 16 décembre 2021 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2137624S Développement durable Décision Date de signature : 16-12-2021 Date de publication : 21-12-2021
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Publié le : 26-11-2021

Arrêté du 24 novembre 2021 portant nomination d’une coordonnatrice de mission d’inspection générale territoriale du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2122297A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-11-2021 Date de publication : 26-11-2021
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Publié le : 25-11-2021

Décision du 22 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2133756S Développement durable Décision Date de signature : 22-11-2021 Date de publication : 25-11-2021
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Publié le : 24-11-2021

Décision du 17 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2131210S Développement durable Décision Date de signature : 17-11-2021 Date de publication : 24-11-2021
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Publié le : 14-10-2021

Décision du 11 octobre 2021 portant nomination d’un nouveau président par intérim au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2127065S Développement durable Décision Date de signature : 11-10-2021 Date de publication : 14-10-2021
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Publié le : 09-10-2021

Décision du 7 octobre 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2122080S Développement durable Décision Date de signature : 07-10-2021 Date de publication : 09-10-2021
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