Publié le : 10-05-2010

• Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
  DEVT1007678S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Circulaire du 6 avril 2010 relative à la mise en oeuvre effective des mesures de contrôle d'accès avant embarquement à bord des navires à passagers
  DEVT1000561C Transports Circulaire Date de signature : 06-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
  DEVT1007734S Transports Décision Date de signature : 01-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
  DEVK1009788S Transports Décision Date de signature : 05-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
  DEVT1007583S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
  DEVT1007540S Transports Décision Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
  DEVT1007538S Transports Décision Date de signature : 18-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007736S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1007740S Transports Décision Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-05-2010
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• Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
  DEVT1007527S Transports Décision Date de signature : 04-03-2010 Date de publication : 10-05-2010
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