Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7219 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-04-2016

Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (M. Thierry MOINE)
LHAL1607228S Nature Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-04-2016
- Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Mme Marie-France MOUQUAND)
LHAL1607245S Nature Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-04-2016
- Document principal
Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (M. Christian MOUROUGANE)
LHAL1607252S Nature Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-04-2016
- Document principal
Décision du 4 janvier 2016 portant délégation de signature (M. Serge MORARD)
LHAL1607235S Nature Décision Date de signature : 04-01-2016 Date de publication : 10-04-2016
- Document principal
Décision BSEI no 16-046 du 15 mars 2016 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central
DEVP1607335S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
- Document principal
Décision du 15 mars 2016 modifiant la décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1605992S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
- Document principal

Publié le : 25-03-2016

Décision ENAC/DG no 550 du 24 février 2016 modifiant la décision ENAC/DG no 282 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1605309S Aviation civile Décision Date de signature : 24-02-2016 Date de publication : 25-03-2016
- Document principal
Décision du 16 mars 2016 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1607689S Aviation civile Décision Date de signature : 16-03-2016 Date de publication : 25-03-2016
- Document principal
Décision du 4 mars 2016 portant renouvellement de décision relative à l’approbation d’équipements d’enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, ainsi qu’à la qualification de l’opérateur de communications qui assure les transmissions des données associées
DEVM1606278S Transports Décision Date de signature : 04-03-2016 Date de publication : 25-03-2016
- Document principal
Décision du 15 février 2016 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service technique de l’aviation civile)
DEVA1604191S Aviation civile Décision Date de signature : 15-02-2016 Date de publication : 25-03-2016
- Document principal

<<

<

214

215

216

217

218

>

>>