Publié le : 25-09-2009

• Arrêté du 21 août 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs)
  DEVT0919241A Transports Arrêté Date de signature : 21-08-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-02 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires »
  DEVT0919637S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-03 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
  DEVT0919638S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-04 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité »
  DEVT0919648S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-016 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour l'unité « maintenance améliorative et projets (MAP) »
  DEVT0919727S Transports Décision Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-018 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour les ressources humaines
  DEVT0919732S Transports Décision Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-023 du 17 mars 2009 portant délégation de signature de Didier BENSE, directeur du département de l'ingénierie (ING), pour le groupe de soutien « pilotage gestion » et les missions « communication », « innovation », « prévention des risques professionnels » et « qualité environnement »
  DEVT0919734S Transports Décision Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-1 du 18 mars 2009 portant délégation de signature de Soledad VALENCIA-RISSETTO, responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité », à Jean-Pierre BERRI, responsable de groupe « courants forts 1 »
  DEVT0919739S Transports Décision Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-09 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « pilotage gestion »
  DEVT0919679S Transports Décision Date de signature : 20-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5016 du 9 mars 2009 portant délégation de signature de Pierre PONT, responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets », à Daniel BERGERAT, responsable de l'entité « coordination pilotage et projets (C2P) »
  DEVT0919742S Transports Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal