Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 01-04-2022

• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
  TREL2206018A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205981A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale).
  TREL2208388A Nature Annexe Date de signature : 11-03-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise » renommé « Combes de la Côte dijonnaise » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205967A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses à orchidées sur craies de l’Yonne » renommé « Pelouses à orchidées et habitats à chauve-souris des vallées de l'Yonne et de la Vanne » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205974A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Bec d'Ambès » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205972A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Collines du Narbonnais » renommé « Collines d'Ensérune » (zone spéciale de conservation).
  TREL2205971A Nature Annexe Date de signature : 07-02-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
  TREL2208402A Nature Annexe Date de signature : 11-03-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Décision du 30 mars 2022 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
  TRAD2209379S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2022 Date de publication : 01-04-2022
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale).
  TREL2208385A Nature Annexe Date de signature : 11-03-2022 Date de publication : 01-04-2022
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