Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

4008 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-07-2006

Décision du 19 juin 2006 portant désignation des membres de la commission locale de formation du secrétariat général (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611375S Administration générale Décision Date de signature : 19-06-2006 Date de publication : 10-07-2006
- Document principal
Instruction du 12 juin 2006 relative à l'application de la clause de sauvegarde prévue par l'article 104-II de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales – dimensionnement des emplois pourvus au 31 décembre 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0611362J Administration générale Instruction Date de signature : 12-06-2006 Date de publication : 10-07-2006
- Document principal
Convention du 22 mars 2006 relative à la mise à disposition de personnel du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611349X Administration générale Convention Date de signature : 22-03-2006 Date de publication : 10-07-2006
- Document principal
Délégation de pouvoirs du 29 mai 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611336X Administration générale Autre Date de signature : 29-05-2006 Date de publication : 10-07-2006
- Document principal
Délégation de signature du 7 juin 2006 (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611335X Administration générale Autre Date de signature : 07-06-2006 Date de publication : 10-07-2006
- Document principal

Publié le : 30-06-2006

Décision du 4 avril 2006 portant modification de la décision relative à la mise en œuvre du programme de recherche S3 E (Sciences économiques et environnement) du 29 avril 2002 (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0650314S Administration générale Décision Date de signature : 04-04-2006 Date de publication : 30-06-2006
- Document principal

Publié le : 25-06-2006

Arrêté du 19 avril 2006 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611040A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-04-2006 Date de publication : 25-06-2006
- Document principal
Arrêté modificatif du 24 mai 2006 portant désignation et commissionnement d'enquêteurs techniques non-permanents au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0610303A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
- Document principal
Arrêté du 30 mai 2006 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0611307A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
- Document principal
Décision du 22 mai 2006 relative aux nominations de MM. Prévot (Marc), inspecteur général de l'équipement, coordonnateur du collège logement et Le Noël (François), ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur du collège ingénierie d'appui territoriale. (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0611225S Administration générale Décision Date de signature : 22-05-2006 Date de publication : 25-06-2006
- Document principal

<<

<

219

220

221

222

223

>

>>