Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-06-2014

Arrêté du 6 juin 2014 portant nomination (administration centrale)
DEVK1412978A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Arrêté du 6 juin 2014 portant habilitation d'agents de la direction générale de la prévention des risques à procéder à l'inspection et au contrôle que nécessite la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement
DEVP1413175A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 06-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Publié le : 10-06-2014

Arrêté du 12 mai 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1411657A Énergie Arrêté Date de signature : 12-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 17 avril 2014 relatif à la procédure d'approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets d'éléments d'ameublement conformément à l'article R. 543-251 du code de l'environnement (Journal officiel n° 113 du 16 mai 2014)
DEVP1329825A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-04-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 12 mai 2014 portant nominationau Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1410336A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 13 mai 2014 relatif à la constitution de la commission générale pour l'examen du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour les sessions de juin et septembre 2014
DEVT1410483A Transports Arrêté Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 2 mai 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 6 - Lyon
DEVV1406134A Développement durable Arrêté Date de signature : 02-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 13 mai 2014 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1410697A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Arrêté du 14 mai 2014 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1410698A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-05-2014 Date de publication : 10-06-2014
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Publié le : 25-05-2014

Arrêté du 24 avril 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1409128A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-04-2014 Date de publication : 25-05-2014
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