Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 02-12-2025

Arrêté du 20 novembre 2025 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2026.
TRAA2532145A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-11-2025 Date de publication : 02-12-2025
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Publié le : 26-11-2025

Décision du 18 novembre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA2530944S Aviation civile Décision Date de signature : 18-11-2025 Date de publication : 26-11-2025
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Arrêté du 7 novembre 2025 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2530747A Nature Arrêté Date de signature : 07-11-2025 Date de publication : 26-11-2025
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Arrêté du 19 novembre 2025 portant renouvellement de nomination de membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2531591A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-11-2025 Date de publication : 26-11-2025
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Décision du 20 novembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA2531175S Aviation civile Décision Date de signature : 20-11-2025 Date de publication : 26-11-2025
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Publié le : 22-11-2025

Décision du 17 novembre 2025 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation directionnelle de l’autoroute A4.
TRAT2527621S Transports Décision Date de signature : 17-11-2025 Date de publication : 22-11-2025
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Annexe(s) :
- 1
Instruction du 12 novembre 2025 relative à la prise en charge de la délimitation d’aires d’alimentation de captages.
TECL2530494J Eau Instruction Date de signature : 12-11-2025 Date de publication : 22-11-2025
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Décision du 10 novembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2530935S Aviation civile Décision Date de signature : 10-11-2025 Date de publication : 22-11-2025
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Publié le : 21-11-2025

Décision du 19 novembre 2025 du directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture relative à l’approbation d’équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français, ainsi qu’à l’opérateur de communications qui assure la transmission des données associées.
TECM2532185S Aviation civile Décision Date de signature : 19-11-2025 Date de publication : 21-11-2025
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Publié le : 20-11-2025

Arrêté du 13 novembre 2025 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2530751A Transports Arrêté Date de signature : 13-11-2025 Date de publication : 20-11-2025
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