Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-01-2014

Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1330612A Transports Arrêté Date de signature : 12-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 9 janvier 2014 portant inscription au tableau d'avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
DEVK1400081A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 30 décembre 2013 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1400897A Énergie Arrêté Date de signature : 30-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 17 décembre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de ventilation double-flux thermodynamique dans la réglementation thermique 2012
ETLL1329641A Logement et construction Arrêté Date de signature : 17-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
ETLL1330456A Logement et construction Arrêté Date de signature : 31-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 31 décembre 2013 chargeant M. Bernard LARROUTUROU de l'intérim de la direction générale du CEREMA
ETLK1400587A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-12-2013 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 6 janvier 2014 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
DEVK1400083A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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Arrêté du 9 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 4 avril 2013 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013
DEVK1400079A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2014 Date de publication : 25-01-2014
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Publié le : 10-01-2014

Arrêté du 16 décembre 2013 modificatif de l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
TRAT1330465A Mer Arrêté Date de signature : 16-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1330964A Transports Arrêté Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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